Déposée le 23 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) CAP ALLIANCE à capital Variable
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COUNTRY MARKET »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAP ALLIANCE à capital Variable domicilié(e) ZAC DES CHATELLIERS, 54 RUE DES FRERES LUMIERE,45800 SAINT JEAN DE BRAYE - 45800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 408 771 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP ALLIANCE DENIS PIVOTEAU domicilié(e) ZAC DES CHATELLIERS, 54 RUE DES FRERES LUMIERE,45800 SAINT JEAN DE BRAYE - 45800 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAP ALLIANCE SA à capital Variable - ZAC DES CHATELLIERS, 54 RUE DES FRERES LUMIERE,45800 SAINT JEAN DE BRAYE - 45800 - France - SIREN 382408771
CAP ALLIANCE DENIS PIVOTEAU - ZAC DES CHATELLIERS, 54 RUE DES FRERES LUMIERE,45800 SAINT JEAN DE BRAYE - 45800 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44
Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27
Inscription le 17 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504297 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17
• machines outils ; moteurs ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines à travailler le bois ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; foreuses ; élévateurs.• outils à main actionnés manuellement pour le jardinnage ; tondeuses (instruments à main).• produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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